Felicitation pour votre travail !!
A.T. , route des Choseaux
Présentation
Ce site est un site Personnel de défense de la route des Choseaux à Sevrier (74320) et de sa qualité de vie
Par personnel j'entends qu'il est édité par moi-même (voir mentions légales) et n'engage par là que moi, même si je tâche et tâcherai d'y refléter le plus grand nombre d'opinions et de points vues (même potentiellement opposées aux miennes) sur le sujet dont il traite. Par avance toutes mes excuses à celles et ceux qui pourraient, éventuellemnt ne pas se sentir correctement représentés sur ce site. Je fais de mon mieux, mais mes capacités sont limitées...Pour en savoir plus...
Ce site est né du désir d'offrir aux résidents et riverains de la route des Choseaux un site d'information et de débat sur les aménagements récents (abruptes et arbitraires) qu'à connue notre rue.
C'est aussi un outil pour donner à ces mêmes riverains des informations sur les suites données à notre Recours Gracieux Collectif demandant le retrait des dits aménagements ainsi que sur les autres types de recours légaux à notre disposition.
Un simple camion de livraison de fuel domestique... bloque maintenant toute la circulation! (auparavant il aurait simplement pu être évité par la droite.)
Et, en plus, il doit être à contre-sens car la sortie des ses tuyaux
de livraison du fuel sont sur la droite!
Pour plus d'information
Consultez les entrées du menu « Procédures »
En particulier, consultez l'entrée « Notre Recours Gracieux » qui explicite le recours actuel, ainsi que « Pourquoi » qui explique notre opposition aux aménagements récents.
Pour contribuer
Car il est important que ce site soit celui de Tous Les Riverains
Il est tard et je mettrai en ligne dans les jours qui viennent un formulaire de contact. En attendant, vous pouvez me contacter par courriel (voir mentions légales).
Toutes mes excuses, mais ceci est un travail
bénévole et mon temps n'est pas indéfiniment élastique.
Contibutions récentes
Points Clés
Dates clés
- Premier dépot du recours gracieux le 21 juillet 2021
- 70 signatures atteintes le 4 août 2021
- 75 signatures atteintes le 6 août 2021
- Mise à jour en mairie du recours gracieux, avec 76 signatures, le 18 août 2021
- 78 signatures atteintes le 28 août 2021
- Saisine de légalité auprès de la préfecture de Haute-Savoie le 1er septembre 2021
- Échéance du délai de réponse de la mairie de Sevrier au recours gracieux le 21 septembre 2021
- Réponse de la préfecture à la saisine de légalité le 16 novembre 2021
- Recours contentieux le 17 novembre 2021
- Saisie du défenseur des droits le 17 novembre 2021
- Instruction de notre recours contentieux et transmission à la mairei de Sevrier le 29 novembre 2021
- Réunion proposée par la mairie de Sevrier le 20 décembre 2021